Paris 2024 : Le Sénat adopte le projet de loi relatif aux Jeux
A l’issue d’un examen en première lecture, et suivant la procédure accélérée engagée par le gouvernement le 22 décembre dernier,…
Étiquette : Sénat
Paris 2024 : La Commission Mixte Paritaire parvient à un accord
Présenté en novembre dernier par la Ministre des Sports, Laura Flessel, le projet de loi olympique et paralympique a franchi…
Statut des sportifs : Le Sénat confirme et renforce le texte voté par l’Assemblée Nationale
Le 09 juin dernier, l’Assemblée Nationale adoptait à l’unanimité des groupes parlementaires, le projet de loi visant à protéger les…
JO 2024 : Audition des porteurs du projet français au Sénat
Après l’Assemblée Nationale, place au Sénat. Quelques semaines après avoir dévoilé le contenu de l’étude d’opportunité d’une candidature olympique de…